COMPAGNIE FRANCAISE DES CACAOS DE PLANTATIONS DE GRANDES ORIGINES ET DE GRANDS CRUS
Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES CACAOS DE PLANTATIONS DE GRANDES ORIGINES ET DE GRANDS CRUS
Déposée le 2 juillet 1991 par CONSTANT Jean-Claude Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DES CACAOS DE PLANTATIONS DE GRANDES ORIGINES ET DE GRANDS CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPAGNIE FRANCAISE DES CACAOS DE PLANTATIONS DE GRANDES ORIGINES ET DE GRANDS CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES CACAOS DE PLANTATIONS DE GRANDES ORIGINES ET DE GRANDS CRUS est expirée depuis le 2 juillet 2021.
CONSTANT Jean-Claude Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175447 - Publication au BOPI 1994-08-09
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201774 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459611 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10